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Image Fidèle: Partie 2.

La Force de Principe ou objectif Comptable.

Image Fidèle: Partie 2.
3 octobre 2017 Awa FALL
In Blog
L'image Fidèle

Image Fidèle: FORCE DE CETTE FINALITE:

La finalité de l’image fidèle (qui n’est pas un « principe comptable » supplémentaire, mais « la convergence des principe ») revêt, dans les comptes anglo-saxons et, désormais, dans les normes internationales, une force particulière qui dépasse de loin celle de la « sincérité » que connaissent les utilisateurs des plans 1957 et OCAM.

En effet, elle contraint les responsables des comptes:

  • A fournir des explications et des compléments d’information dans l’Etat annexé, lorsque l’application pure et simple du SYSCOA ne conduit pas à l’obtention d’une image fidèle;
  • Et même, dans des cas exceptionnels, à des dérogations aux dispositions normales du SYSCOA dérogations entraînant: Soit une modification dans la présentation des états financiers (par exemple: regroupement des postes…). Soit même une modification des enregistrements comptables (comptes utilisés, valeurs) qui se répercute évidemment sur la nature et le montant de certains postes de ces états.

Ces dérogations sont particulièrement graves au plan de la qualité et de la comptabilité des états financiers, c’est pourquoi:

  • Elles doivent rester tout à fait exceptionnelles,
  • Elles doivent être justifiées (causes) dans l’Etat annexé qui doit en outre indiquer leurs incidences sur les différents états financiers (comme pour les « changements de méthodes », indication des montants que l’on aurait obtenus s’il n’y avait pas eu dérogation).

Telle est donc la doctrine actuelle et la pratique de « l’image fidèle » dans le cadre des nouvelles normes internationales, cette conception s’imposant aussi bien dans les comptes « anglo-saxons » que dans ceux relevant de l’approche « continentale » le SYSCOA ne pouvait donc pas faire exception à cette unanimité.

Toutefois, conscient des difficultés d’application de cette conception, en porte-à- faux avec la culture juridique dans les états de l’Union, les experts du SYSCOA ont voulu évité que, dans une première période de « rodage » dans la pratique aux nouvelles normes, les entreprises ne soient tentées de se précipiter vers les dérogations. C’est pourquoi, le terme même ne figure pas dans le Règlement.

Il est cependant latent dans la rédaction de l’article 10, 2 e alinéa, qui stipule que « lorsque l’application d’une prescription comptable se révèle insuffisante ou inadapté pour donner cette image, des informations complémentaires ou des justifications nécessaires sont obligatoirement fournis dans l’état annexé ». Aussi, les entreprises de l’union doivent-elles se familiariser avec ce nouveau concept et n’envisager des dérogations qu’à titre tout à fait exceptionnel car, à priori, l’application correcte et loyale du SYSCOA conduit à donner une image fidèle.

Au demeurant les « compléments d’information » et, à fortiori, les dérogations ne sont à mettre en œuvre que pour des éléments significatifs des états financiers et non pour des informations mineures, conformément au principe d’importance significative. Il n’y a là qu’un paradoxe apparent : sine se trouve pas en cause un élément significatif (susceptible d’influencer le jugement porté sur le patrimoine, la situation financière et le résultat), « cela ne vaut pas la peine » de procéder au complément ou, à fortiori, de déroger.

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